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Présentation Des graines améliorées Site de SIVAILLAN Des plants en godets (multipots) Site de NAUTON Production de mottes tourbe L'Assurance Qualité La certification ISO 9001 |
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| Tout engagement, expédition, vente, ou opération quelconque emporte de plein droit de la part de l'acheteur, son adhésion aux conditions générales ci-après et ceci nonobstant toute stipulation contraire figurant à ses propres conditions d'achat. | ||||||||
| Prix | ||||||||
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Les
prix indiqués s'entendent hors taxes départ de
l'un de nos points de vente. Ils seront majorés de la TVA
en vigueur au jour de la facturation. Minimum de commande : 30 €
HT.
Ces offres sont valables dans la limite des stocks disponibles et les prix sont indiqués sous réserve de modification de la part des fournisseurs. |
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| Commandes | ||||||||
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| Les commandes se font directement, ou par courrier, à l'un de nos points de vente mentionnés sur la carte. Ne sont prises en compte que les commandes écrites. En aucun cas, un retard de livraison ne pourra entraîner l'annulation totale ou partielle de la-dite commande par le client, ni ouvrir droit à des dommages-intérêts ou pénalités. | ||||||||
| Conditions de paiement | ||||||||
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| Plants:
Pour des quantités inférieures à 2500 plants,
paiement comptant à la livraison. Pour des quantités égales ou supérieures à 2500 plants, 10% à la commande ou à la réservation, le solde à 30 jours fin de mois de livraison. Autres produits: Paiement au comptant sans escompte à la livraison. Passé un délais de 30 jours, les factures non réglées seront majorées de 1,2% par mois de retard. En cas d'annulation totale ou partielle de la commande, à la demande de l'acheteur, celui-ci règlera au vendeur une somme fixée forfaitairement à 20% de la valeur de la commande à titre d'indemnité. |
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| Garantie de qualité des produits FORELITE | ||||||||
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| Issus
des pépinières A la sortie de la pépinière, et si leur durcissement est suffisant, les plants sont traités contre les attaques d'insectes et de gibier à la demande du client. Les produits FORELITE sont issus de graines provenant de vergers à graine ou de peuplements classés. Ils font l'objet d'un contrôle qualité et d'un tri rigoureux au départ de nos pépinières. Le maintien de la qualité suppose de respecter scrupuleusement les conseils d'utilisation. Le vendeur décline toute responsabilité sur la marchandise détériorée par suite d'une utilisation défectueuse ou d'un mauvais stockage. Les graines sont livrées conformément aux prescriptions des règlements et décrets en vigueur. Elles sont saines, loyales et marchandes, conformes aux conditions normales de la récolte. Les vendeurs ne sont responsables que des garanties données par eux. Ils déclinent toute responsabilité après la mise en terre des graines, notamment en ce qui concerne "la levée en terre" qu'il ne faut pas confondre avec "le pouvoir germinatif". Si les acheteurs désirent vérifier les garanties, ils doivent donc à la livraison des graines, faire contradictoirement, et dans les formes légales, un prélèvement aux fins d'analyse par la Station Nationale d'Essais de Semences SNES - GEVES (49000 BEAUCOUZE). Les frais de cette analyse seront à la charge de l'acheteur si elle confirme les garanties indiquées. Dans le cas contraire, ils seront à la charge du vendeur. Toute réclamation reconnue fondée sera suivie de la reprise pure et simple de la graine en litige, sans donner lieu à une action judiciaire. Dans le cas où l'acheteur aurait semé avant d'avoir reçu les résultats de l'analyse et que celle-ci mette en cause la responsabilité des vendeurs, le montant maximum de l'indemnité à prévoir dans la transaction à intervenir ne saurait être supérieur à la valeur totale des graines en litige. Le paiement de toutes autres graines fournies et non mises en cause reste intégralement exigible par le vendeur. La reprise de la marchandise ou le règlement consécutif à une transaction libère le vendeur à titre final et définitif. |
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| Conditions de livraison | ||||||||
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Livraison
de plants |
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| Clause de réserve de propriété | ||||||||
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| (Loi
n°80-335 du 12 mai 1980) Les marchandises, dont les caractéristiques spécifiques sont mentionnées sur la commande, restent la propriété du vendeur jusqu'à paiement intégral de leur prix. Les risques afférents aux produits vendus sont transférés à l'acheteur dès leur livraison. Il appartient donc à l'acheteur de prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer ces marchandises. En cas de non paiement à l'échéance prévue, la restitution des marchandises pourra être réclamée par le vendeur. Cette revendication pourra être faite par tout moyen. En cas de dépôt de bilan, l'acheteur devra avertir sans délais le vendeur afin que celui-ci puisse revendiquer les marchandises entre les mains de l'administration judiciaire. |
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| Election judiciaire | ||||||||
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| Les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce de Bordeaux (siège social du vendeur) pour connaître tos les litiges éventuels afférents au contrat et ce, même en cas de pluralité de défendeurs d'appel ou en garantie. | ||||||||
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| CAFSA | S.DIGIT | FORELITE | BFSA | Trait d'Union | Sylvélite 2000 | Liens | Nous contacter | ||
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Domaine
de Sivaillan
33480 MOULIS - FRANCE Tél. 33 (0)5 40 120 230 Fax. 33 (0)5 40 120 231 |
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Pépinière
de Nauton
40120 ARUE - FRANCE Tél. 33 (0)5 58 45 57 92 Fax. 33 (0)5 58 45 58 54 |
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FORELITE
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